MENTIONS LÉGALES

www.lesfilmsagora.com

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l 'économie numérique, il est précisé aux visiteurs du site www.lesfilmsagora.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Le propriétaire et/ou éditeur est une personne morale.
Propriétaire et/ou éditeur du site : Stéphane CHEVASSU
Statut : Entreprise Individuelle
SIRET : 484 364 083 00023
Adresse propriétaire : 30 avenue des Grondins 44770 La Plaine sur Mer
Webmaster : Stéphane CHEVASSU
Mail Webmaster : webmaster@lesfilmsagora.com
Hébergeur : Online SAS - R.C.S Paris B433 115 904
Adresse Hébergeur : BP438 75366 Paris CEDEX 08, France.

 
MUSIQUE :

© Emmanuel GARROS - Droits réservés

 
LIENS :

Le site peut inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où LES FILMS AGORA ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, LES FILMS AGORAne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, LES FILMS AGORA ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

 
INFORMATIONS PERSONNELLES COLLECTEES :

Les donnée personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Aucunes informations sont recueillies lors de l'utilisation du site www.lesfilmsagora.com
En tout état de cause, Stéphane CHEVASSU, ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateurs (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposés par le site.
L'utilisateur justifiant de son identité dispose de la possibilité de solliciter auprès de www.lesfilmsagora.com, à l'adresse électronique webmaster@lesfilmsagora.com
- La vérification des données à caractère personnel le concernant ayant fait l'objet d'une collecte par LESFILMSAGORA.COM
- les informations ayant trait aux finalités de traitement de ces données
- les informations ayant trait a l'identité et au rattachement géographique des déstinataires de ces données
- la communication d'une copie de ces données délivrés gratuitement, dans la mesure où une telle demande n'est pas abusive, notamment par son caractère répétitif et disproportionné.
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.lesfilmsagora.com n'est :
- collectée à l'insu du visiteur
- publiée à l'insu du visiteur
- échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Seule l'hypothèse du rachat de LESFILMSAGORA.COM et de ses droits permettrait la transmission desdites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site www.lesfilmsagora.com

 
RECTIFICATION DES INFORMATIONS NOMINATIVE COLLECTEES :

Conformément aux disposition de l'article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit de modification des données colléctées le concernant.
Pour ce faire, l'utilisateur envoie aux FILMS AGORA:
- Un courrier électronique à l'adresse webmaster@lesfilmsagora.com
- Un courrier à l'adresse : 30 avenue des Grondins 44770 La Plaine sur Mer, en indiquant son nom ou sa raison social ses coordonnées physiques et/ou électroniques ainsi que le cas échéant la référence dont il disposerait en tant que client des FILMS AGORA.
La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l'utilisateur.

 
DROITS D'AUTEUR :
La totalité des éléments du site www.lesfilmsagora.com, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mise en forme sont, sauf documents publics, la propriété intellectuelle exclusive de Stéphane CHEVASSU ou de ses partenaires. A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle.
Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.lesfilmsagora.com sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.